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Marques déposées par Etablissement public dit : CHARBONNAGES DE FRANCE
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FLUGAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUGAS
Etablissement public dit : CHARBONNAGES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1255698
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/1993

Présentation de la marque FLUGAS

Déposée le 30 décembre 1983 par Etablissement public dit : CHARBONNAGES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement public dit : CHARBONNAGES DE FRANCE domicilié(e) 9, avenue Percier, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOST Thierry - France.

La marque FLUGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255698.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUGAS est expirée depuis le 30 décembre 1993.

Etablissement public dit : CHARBONNAGES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : P.C. DRUM , CALIPH , P.C. VENT , P.C. CLIM , P.C. FIRE , P.C. BOLTING , PDP VENT , FLUGAZ , CALIF


Etablissement public dit : CHARBONNAGES DE FRANCE - 9, avenue Percier, 75008 PARIS. - France


DUBOST Thierry - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Gazéification du charbon, installation de gazéification, réacteur de gazéification, gaz de synthèse, traitement du charbon, Méthanol, cycle combiné, gazogène, oxyvapo-gazéification, lit fluidisé, traitement de charges carbonnées, traitement des asphaltes, traitement de fines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.